INFORMATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES
Eptamed S.r.l. («Eptamed»), ayant son siège légal à Cesena (FC), via Ravennate n. 979, P.IVA 04107210405, inscrite au Registre des Entreprises de Forlì-Cesena sous le n. FO330060, qui peut être contactée par e-mail à l’adresse [email protected], traitera les données personnelles fournies par les acheteurs des produits qu’elle commercialise et/ou les utilisateurs de ses services («Clients») en lien avec un contrat de vente et/ou de fourniture, ainsi que celles fournies d’une autre manière dans le cadre d’une relation contractuelle et/ou précontractuelle («Contrat»), pour la fourniture de dispositifs équilibrateurs à usage odontologique et/ou d’autres biens commercialisés par Eptamed («Produits») et les autres activités et services qui leur sont associés, sauf si une information différente sur le traitement des données personnelles est fournie dans le cadre de ceux-ci.
2. À QUI ET À QUOI S’APPLIQUE CETTE INFORMATION SUR LA PROTECTION DES DONNÉES ?
Eptamed est le responsable du traitement des données personnelles obtenues auprès du Client, qui sont traitées conformément aux termes de cette Information et à la réglementation applicable. Par conséquent, cette Information s’applique à tous les Clients.
3. QUEL TYPE DE DONNÉES PERSONNELLES DES CLIENTS SONT COLLECTÉES PAR EPTAMED ?
Eptamed collecte les catégories de données personnelles suivantes :
a) nom, prénom, sexe, coordonnées (e-mail, numéro de téléphone, adresse de résidence, adresse de facturation) ;
b) lieu et date de naissance ;
c) numéro de sécurité sociale ;
d) document d’identité (carte d’identité, passeport ou permis de conduire) ;
e) données bancaires (détails de la carte de crédit ou détails du compte courant).
4. COMMENT SONT UTILISÉES LES DONNÉES PERSONNELLES DES CLIENTS ?
Eptamed traite les données personnelles des Clients pour les finalités suivantes :
a) pour la vente des Produits ou la fourniture d’autres services supplémentaires résultant du Contrat ;
b) pour l’analyse et l’amélioration des Produits ;
c) pour fournir au Client une assistance technique, un support aux Clients et pour la livraison, l’utilisation et l’entretien des Produits conformément au Contrat ;
d) aux fins de conformité avec la réglementation nationale et européenne applicable, y compris les lois sur la lutte contre le blanchiment d’argent et la fraude ;
e) pour la gestion des plaintes et des litiges ;
f) pour faire valoir et défendre ses droits, y compris dans le cadre de procédures de recouvrement de créances et de cession de créances à des sociétés autorisées, y compris par l’intermédiaire de tiers ;
g) pour mener à bien une éventuelle fusion, cession de biens, cession d’entreprise ou de branche d’entreprise en divulguant et transférant les données personnelles du Client aux tiers impliqués ;
h) avec le consentement préalable du Client, pour l’envoi de communications marketing sur les produits et services offerts par Eptamed (par exemple, par l’envoi de matériel publicitaire, la réalisation d’enquêtes de marché). Les communications marketing peuvent être envoyées par des moyens de communication traditionnels tels que le courrier postal ou l’e-mail, le chat, les SMS, MMS, messages instantanés ;
Les finalités des lettres a) à e) sont conjointement définies comme « Finalités Contractuelles ». Les finalités des lettres f) et g) sont conjointement définies comme « Finalités d’Intérêt Légitime ». La finalité de la lettre h) est également définie comme « Finalité de Marketing ». En aucun cas, les données personnelles des Clients ne seront soumises à diffusion, ni à un processus décisionnel entièrement automatisé, y compris la profilage.
5. QUELLES SONT LES BASES LÉGALES DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES EFFECTUÉ PAR EPTAMED ?
Le traitement des données personnelles des Utilisateurs est nécessaire en ce qui concerne les Finalités Contractuelles, étant essentiel pour :
a) exécuter le Contrat relatif à la vente des Produits et à la fourniture des Services demandés ;
b) se conformer aux dispositions de la réglementation applicable comme prévu dans la Section 4, lettres d) et e).
Si le Client ne fournit pas les données personnelles nécessaires aux Finalités Contractuelles, il ne sera pas possible de conclure le Contrat avec le Client par Eptamed.
Le traitement des données personnelles de l’Utilisateur pour les Finalités d’Intérêt Légitime mentionnées dans la Section 3, lettres f) et g) est effectué conformément à l’article 24, alinéa 1, lettre d) du Décret Législatif 196/2003 (« Code de la Vie Privée ») et, à compter du 25 mai 2018, en vertu de l’article 6, lettre f), du Règlement européen général sur la Protection des Données 2016/679 (le « Règlement sur la Vie Privée ») pour la poursuite de l’intérêt légitime d’Eptamed qui est équitablement équilibré avec l’intérêt du Client, étant donné que l’activité de traitement des données personnelles est limitée à ce qui est strictement nécessaire à l’exécution des opérations économiques demandées.
Le traitement pour les Finalités d’Intérêt Légitime n’est pas obligatoire et le Client peut s’opposer à ce traitement selon les modalités de la Section 9 suivante, mais si le Client s’oppose à ce traitement, ses données ne pourront pas être utilisées pour les Finalités d’Intérêt Légitime.
Enfin, le traitement est facultatif pour les Finalités de Marketing. Si le Client refuse son consentement, il ne pourra pas recevoir les communications commerciales mentionnées dans la Section 4 lettres h) et i). À tout moment, le Client pourra révoquer les consentements éventuellement donnés selon les modalités de la Section 9 de la présente Information sur la Protection des Données.
6. COMMENT EPTAMED TRAITE-T-IL LES DONNÉES PERSONNELLES DES UTILISATEURS ?
Les données personnelles des Clients peuvent être traitées par des moyens manuels ou informatiques, afin d’assurer leur sécurité, leur confidentialité et d’éviter les accès non autorisés, la diffusion, les modifications et les soustractions de données grâce à l’adoption de mesures de sécurité techniques, physiques et organisationnelles appropriées.
7. QUI PEUT ACCÉDER AUX DONNÉES PERSONNELLES DES CLIENTS ?
Pour les Finalités Contractuelles mentionnées ci-dessus, les données personnelles des Utilisateurs peuvent être transférées aux catégories de destinataires suivantes, situées à l’intérieur et, dans les limites définies à la Section 8 ci-dessous, à l’extérieur de l’Union européenne :
a) des tiers fournisseurs de services d’assistance et de conseil pour Eptamed en ce qui concerne les activités des secteurs (à titre d’exemple) technologique, comptable, administratif, juridique, assurantiel, informatique ;
b) des banques et des établissements émetteurs de cartes de crédit ;
c) des sociétés du groupe Eptamed ;
d) le réseau commercial (par exemple, agents, distributeurs) d’Eptamed ;
e) des sujets et autorités dont le droit d’accès aux données personnelles des Clients est expressément reconnu par la loi, par des règlements ou par des décisions émises par les autorités compétentes. Ces destinataires, selon les circonstances, traiteront les données personnelles en tant que responsables, sous-traitants ou chargés du traitement.
Pour les Finalités d’Intérêt Légitime mentionnées ci-dessus, les données personnelles des Clients peuvent être transférées aux catégories de destinataires suivantes, situées à l’intérieur et, dans les limites définies à la Section 8 ci-dessous, à l’extérieur de l’Union européenne :
a) des tiers fournisseurs de services d’assistance et de conseil pour Eptamed en ce qui concerne les activités de recouvrement et de cession de créances ;
b) des sociétés du groupe Eptamed ;
c) des acheteurs potentiels d’Eptamed et des entités résultant d’une fusion, scission ou autre forme de transformation concernant Eptamed ;
d) des autorités compétentes.
Pour les Finalités de Marketing mentionnées ci-dessus, les données personnelles des Utilisateurs peuvent être transférées aux catégories de destinataires suivantes, situées à l’intérieur et, dans les limites définies à la Section 8 ci-dessous, à l’extérieur de l’Union européenne :
a) des tiers fournisseurs de services d’assistance et de conseil pour Eptamed en ce qui concerne les activités d’envoi de communications commerciales ;
b) des sociétés du groupe Eptamed.
Les responsables externes du traitement désignés par Eptamed sont disponibles, sur demande, par les moyens indiqués à la Section 9 ci-dessous.
8. LES DONNÉES PERSONNELLES DES CLIENTS SONT-ELLES TRANSFÉRÉES À L’ÉTRANGER ?
Les données personnelles des Utilisateurs peuvent être librement transférées en dehors du territoire national vers des pays situés dans l’Union européenne. En ce qui concerne les transferts en dehors du territoire de l’Union européenne vers des pays jugés non adéquats par la Commission européenne, Eptamed adopte les mesures de sécurité appropriées et adéquates pour protéger les données personnelles des Clients. Par conséquent, tout transfert des données des Clients vers des pays situés en dehors de l’Union européenne se fera, en tout état de cause, dans le respect des garanties appropriées et adéquates à des fins de transfert, telles que les clauses contractuelles types de protection des données, conformément à la réglementation applicable et notamment aux articles 45 et 46 du Règlement sur la Vie Privée.
9. QUELS SONT LES DROITS DES CLIENTS CONCERNANT LEURS DONNÉES PERSONNELLES ?
Le Client peut, à tout moment et gratuitement, en envoyant un e-mail à l’adresse [email protected], exercer les droits suivants :
a) obtenir d’Eptamed la confirmation de l’existence ou non de données le concernant et être informé du contenu et de la source des données, vérifier leur exactitude et demander leur intégration, mise à jour ou modification ;
b) obtenir l’effacement, la transformation en forme anonyme ou le blocage des données éventuellement traitées en violation de la loi applicable ;
c) s’opposer en tout ou en partie, pour des raisons légitimes, au traitement ;
d) révoquer, à tout moment, le consentement au traitement des données (en ce qui concerne les traitements pour lesquels ce consentement est éventuellement nécessaire), sans que cela n’affecte la légalité du traitement basé sur le consentement donné avant la révocation ;
e) demander à Eptamed la limitation du traitement de ses données personnelles lorsque : le Client conteste l’exactitude de ses données personnelles, pour la durée nécessaire à Eptamed pour vérifier l’exactitude de ces données ; le traitement est illégal et le Client s’oppose à l’effacement de ses données personnelles et demande plutôt que leur utilisation soit limitée ; bien qu’Eptamed n’en ait plus besoin aux fins du traitement, les données soient nécessaires au Client pour l’établissement, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ; le Client s’est opposé au traitement en vertu de l’article 21, paragraphe 1, du Règlement sur la Vie Privée dans l’attente de la vérification concernant la prévalence éventuelle des raisons légitimes impérieuses pour continuer le traitement.
f) s’opposer au traitement de ses données personnelles ;
g) demander l’effacement des données personnelles le concernant sans retard injustifié ;
h) recevoir une copie au format électronique de ses données personnelles, lorsque le Client souhaite transférer les données personnelles le concernant à lui-même ou à un autre fournisseur de services, dans les cas où Eptamed effectue le traitement des données personnelles sur la base du consentement du Client ou sur la base du fait que le traitement est nécessaire à la fourniture des Services et que les données personnelles sont traitées par des moyens automatisés ;
i) déposer une plainte auprès de l’Autorité de Protection des Données (www.garanteprivacy.it).
Le responsable de la protection des données personnelles n’a pas été désigné par Eptamed car la nomination n’est pas obligatoire dans la situation décrite par la présente information. En effet, il est précisé qu’en vertu de l’article 37 du RGPD, les responsables du traitement et les sous-traitants doivent désigner un responsable de la protection des données chaque fois que : a) le traitement est effectué par une autorité, un organisme ou un établissement public ; b) les activités principales du responsable du traitement et du sous-traitant nécessitent le suivi régulier et systématique des personnes concernées à grande échelle ; c) les activités principales du responsable du traitement ou du sous-traitant consistent en un traitement à grande échelle de catégories particulières de données personnelles visées à l’article 9 (Traitement de catégories particulières de données personnelles) ou de données relatives à des condamnations pénales et à des infractions visées à l’article 10 (Traitement des données personnelles relatives à des condamnations pénales et à des infractions).
10. DURÉES DE CONSERVATION DES DONNÉES APPLICABLES AUX CLIENTS
Les données personnelles des Clients seront conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles ces données ont été collectées, comme indiqué dans la présente Politique. Dans tous les cas, les durées de conservation suivantes s’appliqueront en ce qui concerne le traitement des données personnelles des Clients pour les finalités mentionnées ci-dessous :
a) Pour les Finalités Contractuelles et d’Intérêt Légitime mentionnées à la Section 4, lettres a) à g), les données personnelles des Clients sont conservées pour une durée égale à celle du Contrat (y compris les éventuels renouvellements) et pour les dix années suivant la fin, la résiliation ou le retrait de celui-ci, sous réserve que la conservation pour une période ultérieure soit requise pour d’éventuels litiges, demandes des autorités compétentes ou conformément à la réglementation applicable ;
b) Pour les Finalités de Marketing, les données personnelles des Utilisateurs sont conservées pendant la durée du Contrat et pour une période de vingt-quatre mois suivant sa cessation.
11. MODIFICATIONS ET MISES À JOUR
La présente Politique a été mise à jour le 25 mai 2018 et peut être modifiée et complétée, également en conséquence de l’applicabilité du Règlement sur la Vie Privée et de potentielles modifications et/ou ajouts réglementaires qui seront rapidement disponibles sur le site www.eptamed.com.
Les Clients pourront consulter le texte de la Politique constamment mise à jour sur le site internet www.eptamed.com.
POLITIQUE SUR LES COOKIES
QU’EST-CE QUE LES COOKIES
Un cookie est un petit fichier texte qui est enregistré sur votre appareil (ordinateur, tablette ou smartphone) lorsque vous visitez un site web donné. Le texte stocke des informations que le site peut lire lorsqu’il est consulté à nouveau depuis le même appareil. En substance, les cookies sont utiles car ils permettent à un site de reconnaître votre appareil.
Les cookies remplissent plusieurs fonctions : ils vous aident à naviguer plus efficacement entre les différentes pages du site, mémorisent vos préférences et améliorent généralement votre expérience de navigation. Dans certains cas, les cookies permettent de vous montrer des promotions qui pourraient vous intéresser davantage. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site, d’autres sont utiles car ils peuvent stocker en toute sécurité, par exemple, votre nom d’utilisateur ou vos paramètres de langue. L’avantage d’avoir des cookies installés sur votre PC est de ne plus avoir besoin de remplir les mêmes informations chaque fois que vous souhaitez accéder à un site visité précédemment.
Certains cookies sont automatiquement désactivés à la fin de la session (du moment où l’utilisateur ouvre le navigateur à celui où il le ferme), d’autres sont sauvegardés sur l’appareil de l’utilisateur pour une période plus longue (généralement, ces cookies sont utilisés pour mémoriser les préférences et choix de l’utilisateur qui visite le site ou pour profiler les promotions commerciales).
Le site peut contenir à la fois des cookies d’origine et des cookies de tiers, c’est-à-dire des cookies qui sont activés par un domaine différent de celui du site.
Visitez AboutCookies.org pour plus d’informations sur les cookies et leur impact sur votre expérience de navigation.
TYPOLOGIES DE COOKIES
Le site web maintient actives sur son site les typologies de cookies suivantes :
1. Cookies techniques (ou de session) : ce sont des cookies techniques essentiels pour permettre la navigation sur le site et pour utiliser ses différentes fonctionnalités. Sans ces cookies, la zone dédiée au panier pour la demande de devis ne peut pas fonctionner.
10. DURÉES DE CONSERVATION DES DONNÉES APPLICABLES AUX CLIENTS
Les données personnelles des Clients seront conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles ces données ont été collectées, comme indiqué dans la présente Politique. Dans tous les cas, les durées de conservation suivantes s’appliqueront en ce qui concerne le traitement des données personnelles des Clients pour les finalités mentionnées ci-dessous :
a) Pour les Finalités Contractuelles et d’Intérêt Légitime mentionnées à la Section 4, lettres a) à g), les données personnelles des Clients sont conservées pour une durée égale à celle du Contrat (y compris les éventuels renouvellements) et pour les dix années suivant la fin, la résiliation ou le retrait de celui-ci, sous réserve que la conservation pour une période ultérieure soit requise pour d’éventuels litiges, demandes des autorités compétentes ou conformément à la réglementation applicable ;
b) Pour les Finalités de Marketing, les données personnelles des Utilisateurs sont conservées pendant la durée du Contrat et pour une période de vingt-quatre mois suivant sa cessation.
11. MODIFICATIONS ET MISES À JOUR
La présente Politique a été mise à jour le 25 mai 2018 et peut être modifiée et complétée, également en conséquence de l’applicabilité du Règlement sur la Vie Privée et de potentielles modifications et/ou ajouts réglementaires qui seront rapidement disponibles sur le site www.eptamed.com.
Les Clients pourront consulter le texte de la Politique constamment mise à jour sur le site internet www.eptamed.com.
POLITIQUE SUR LES COOKIES
QU’EST-CE QUE LES COOKIES
Un cookie est un petit fichier texte qui est enregistré sur votre appareil (ordinateur, tablette ou smartphone) lorsque vous visitez un site web donné. Le texte stocke des informations que le site peut lire lorsqu’il est consulté à nouveau depuis le même appareil. En substance, les cookies sont utiles car ils permettent à un site de reconnaître votre appareil.
Les cookies remplissent plusieurs fonctions : ils vous aident à naviguer plus efficacement entre les différentes pages du site, mémorisent vos préférences et améliorent généralement votre expérience de navigation. Dans certains cas, les cookies permettent de vous montrer des promotions qui pourraient vous intéresser davantage. Certains de ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site, d’autres sont utiles car ils peuvent stocker en toute sécurité, par exemple, votre nom d’utilisateur ou vos paramètres de langue. L’avantage d’avoir des cookies installés sur votre PC est de ne plus avoir besoin de remplir les mêmes informations chaque fois que vous souhaitez accéder à un site visité précédemment.
Certains cookies sont automatiquement désactivés à la fin de la session (du moment où l’utilisateur ouvre le navigateur à celui où il le ferme), d’autres sont sauvegardés sur l’appareil de l’utilisateur pour une période plus longue (généralement, ces cookies sont utilisés pour mémoriser les préférences et choix de l’utilisateur qui visite le site ou pour profiler les promotions commerciales).
Le site peut contenir à la fois des cookies d’origine et des cookies de tiers, c’est-à-dire des cookies qui sont activés par un domaine différent de celui du site.
Visitez AboutCookies.org pour plus d’informations sur les cookies et leur impact sur votre expérience de navigation.
TYPOLOGIES DE COOKIES
Le site web maintient actives sur son site les typologies de cookies suivantes :
1. Cookies techniques (ou de session) : ce sont des cookies techniques essentiels pour permettre la navigation sur le site et pour utiliser ses différentes fonctionnalités. Sans ces cookies, la zone dédiée au panier pour la demande de devis ne peut pas fonctionner.
2. Cookies analytiques qui améliorent le fonctionnement du site (Google Analytics) : ces cookies collectent des informations sur la façon dont le site est visité, par exemple, quelles pages sont les plus consultées. Ces cookies ne collectent pas d’informations identifiant l’utilisateur individuel, mais uniquement des données agrégées et anonymes. Ils sont utilisés exclusivement pour améliorer les services offerts par le site web.
En utilisant notre site, l’utilisateur accepte que de tels cookies puissent être installés sur son appareil.
QUELS COOKIES UTILISONS-NOUS
Il est possible de modifier le navigateur pour désactiver les cookies via une procédure très simple (attention : en désactivant les cookies sur votre navigateur, il se pourrait que le site web fonctionne mal et vous ne pourrez pas sauvegarder votre nom d’utilisateur et votre mot de passe pour les zones réservées).
Firefox :
1. Ouvrez Firefox
2. Appuyez sur la touche du clavier
3. Dans la barre d’outils située en haut du navigateur, sélectionnez Outils puis Options
4. Sélectionnez ensuite l’onglet Confidentialité
5. Allez sur Paramètres de l’historique : puis sur Utiliser des paramètres personnalisés. Décochez « Accepter les cookies des sites » et enregistrez les préférences.
Internet Explorer :
1. Ouvrez Internet Explorer
2. Cliquez sur le bouton Outils puis sur Options Internet
3. Sélectionnez l’onglet Confidentialité et déplacez le curseur au niveau de confidentialité que vous souhaitez définir (vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour les autoriser tous)
4. Cliquez ensuite sur OK
Google Chrome :
1. Ouvrez Google Chrome
2. Cliquez sur l’icône Outils
3. Sélectionnez Paramètres puis Paramètres avancés
4. Sélectionnez Paramètres de contenu sous la rubrique Confidentialité
5. Dans l’onglet Cookies, vous pouvez décocher les cookies et enregistrer les préférences
Safari :
1. Ouvrez Safari
2. Choisissez Préférences dans la barre d’outils, puis sélectionnez l’onglet Sécurité dans la fenêtre qui suit
3. Dans la section Accepter les cookies, vous pouvez spécifier si et quand Safari doit sauvegarder les cookies des sites web. Pour plus d’informations, cliquez sur le bouton d’Aide (marqué d’un point d’interrogation)
4. Pour plus d’informations sur les cookies qui sont stockés sur votre ordinateur, cliquez sur Afficher les cookies.
GOOGLE ANALYTICS
Ce site web utilise Google Analytics (cookies analytiques), un service d’analyse web fourni par Google, Inc. (“Google”). Google Analytics utilise des “cookies”, qui sont des fichiers texte stockés sur votre ordinateur pour permettre au site web d’analyser comment les utilisateurs utilisent le site. Les informations générées par le cookie concernant l’utilisation du site web (y compris votre adresse IP anonyme) seront transmises et stockées sur les serveurs de Google aux États-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d’examiner votre utilisation du site web, de compiler des rapports sur les activités du site pour les opérateurs et de fournir d’autres services liés aux activités du site web et à l’utilisation d’Internet. Google peut également transférer ces informations à des tiers lorsque cela est imposé par la loi ou lorsque ces tiers traitent ces informations pour le compte de Google. Google n’associera pas votre adresse IP à d’autres données détenues par Google. Vous pouvez refuser d’utiliser les cookies en sélectionnant le paramètre approprié dans votre navigateur, mais veuillez noter qu’en procédant ainsi, vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce site web. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement de vos données par Google selon les modalités et aux fins mentionnées ci-dessus.
Vous pouvez empêcher Google de détecter un cookie généré en raison de votre utilisation de ce site web (y compris votre adresse IP) et le traitement de ces données en téléchargeant et en installant ce plugin pour votre navigateur : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr